AOT & ZMEL

L’Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public maritime sur la Zone de Mouillages et d’Equipements Légers de l’Association des Usagers de Pors Beac’h (autrement dit notre cher plan d’eau !), vient de faire l’objet d’un renouvellement pour 15 ans. La décision officielle, en date du 17 novembre 2016, nous a été notifiée par France Domaines le 24 décembre dernier.

L’occasion nous est donnée de vous communiquer le rapport de présentation qui a permis d’obtenir ce renouvellement et au passage les textes officiels qui accompagnent cette décision.

L’Arrêté interpréfectoral portant règlement de police de la zone de mouillages et d’équipements légers au lieu-dit « Pors Beac’h » figure parmi les documents qu’il est obligatoire de porter à la connaissance de tous les usagers du plan d’eau, adhérents de l’AUPB comme visiteurs du mouillage. Vous verrez qu’il encadre la plupart des principes du règlement intérieur de l’Association…